Texte règlementaire
Horaires en SEGPA
La Segpa a pour ambition l’acquisition des connaissances et compétences du socle commun, de (...)
7 février 2018
Règlementation sanitaire : arrêté du 21 /12/09
Règles sanitaires, applicables aux activités de commerce de détail, d’entreposage et de transport de produits d’origine animale et denrées alimentaires en contenant.
6 février 2024
ULIS, scolarisation des élèves en situation de handicap
dispositif d'accueil des élèves en situation de handicap ausein d'un établissement du second degré
13 septembre 2022
Textes officiels de la réforme du collège
Lien vers le site académique de la réforme du collège.
27 mars 2016
Réglementation sanitaire : arrêté du 8 octobre 2013
Cet arrêté fixe les règles sanitaires applicables aux activités de commerce de détail, d'entreposage et de transport de produits et denrées alimentaires autres que les produits d'origine animale et les denrées alimentaires en contenant.
6 février 2024
Guide des bonnes pratiques d’hygiène en pâtisserie
Lien permettant de télécharger le GBPH en pâtisserie réalisé par la confédération de la boulangerie pâtisserie
6 février 2024