Texte règlementaire
Réglementation sanitaire : arrêté du 8 octobre 2013
Cet arrêté fixe les règles sanitaires applicables aux activités de commerce de détail, d'entreposage et de transport de produits et denrées alimentaires autres que les produits d'origine animale et les denrées alimentaires en contenant.
Règlementation sanitaire : arrêté du 21 /12/09
Règles sanitaires, applicables aux activités de commerce de détail, d’entreposage et de transport de produits d’origine animale et denrées alimentaires en contenant.
La place de l’enseignement des sciences appliquées dans les grilles horaires
Place des sciences appliquées dans la grille horaire des bac pro cuisine, CSR, boulanger pâtissier, poissonnier écailler traiteur, boucher charcutier traiteur
Durée des PFMP pour les CAP à la rentrée 2019
Application des nouvelles organisations d'enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire concernant les PFMP des CAP. Actualisation pour le CAP ATMFC et mesures dérogatoires pour le CAP AEPE
Conditions exigées pour enseigner les travaux pratiques de soins esthétiques ...
Conditions exigées pour enseigner les travaux pratiques de soins esthétiques dans les établissements préparant au C.A.P. « esthétique-cosmétique-parfumerie », au baccalauréat professionnel « esthétique-cosmétique-parfumerie » et au B.T.S. « esthétique-cosmétique »
Baccalauréat optique lunetterie
texte réglementaire concernant le baccalauréat professionnel optique lunetterie