Texte règlementaire
Horaires en SEGPA
La Segpa a pour ambition l’acquisition des connaissances et compétences du socle commun, de (...)
ULIS, scolarisation des élèves en situation de handicap
dispositif d'accueil des élèves en situation de handicap ausein d'un établissement du second degré
Réglementation sanitaire : arrêté du 8 octobre 2013
Cet arrêté fixe les règles sanitaires applicables aux activités de commerce de détail, d'entreposage et de transport de produits et denrées alimentaires autres que les produits d'origine animale et les denrées alimentaires en contenant.

Conditions exigées pour enseigner les travaux pratiques de soins esthétiques ...
Conditions exigées pour enseigner les travaux pratiques de soins esthétiques dans les établissements préparant au C.A.P. « esthétique-cosmétique-parfumerie », au baccalauréat professionnel « esthétique-cosmétique-parfumerie » et au B.T.S. « esthétique-cosmétique »
La place de l’enseignement des sciences appliquées dans les grilles horaires
Place des sciences appliquées dans la grille horaire des bac pro cuisine, CSR, boulanger pâtissier, poissonnier écailler traiteur, boucher charcutier traiteur

Baccalauréat optique lunetterie
texte réglementaire concernant le baccalauréat professionnel optique lunetterie